Délibérations du collège territorial du Var

La 1re réunion du Collège territorial du Var s’est tenue le 27 janvier 2017 à Toulon, dans les locaux du Palais des Sports.


DÉLIBÉRATIONS du collège territorial 83 du 27 janvier 2017

  • Délibération n° CT83-2017-001

Adoption de la stratégie de déploiement du réseau très haut débit dans le département du var par le SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRÈS HAUT DÉBIT (PACA THD)

.
  • Délibération n° CT83-2017-002

Adoption du choix du montage contractuel pour le déploiement du réseau très haut débit dans le département du Var par PACA THD

.
  • Délibération n° CT83-2017-003

Proposition d’autorisation de programme et de participation prévisionnelle des co-financeurs publics aux couts d’investissement relatives au projet d’aménagement numérique du var à soumettre au Comité syndical

.
  • Annexe délibération n°CT83-2017-003

Proposition d’autorisation de programme et de participation prévisionnelle des co-financeurs publics aux couts d’investissement relatives au projet d’aménagement numérique du var à soumettre au Comité syndical

.