Les instances de PACA THD

 

groupe1

Bureau de PACA THD

•  Il se compose de 8 membres. Le Bureau est présidé par Mme Chantal EYMEOUD et est composé de 5 Vice Présidents et 2 délégués représentant la Région.

​Le Bureau :

  •  •  se réunit à approximativement 4 à 5 fois par an
  • •  délibère en fonction des délégations conférées par le Comité syndical
  • •  prépare les rapports en prélude du vote des délibérations par le Comité syndical
 Chantal EYMEOUD

Région PACA

Françoise BRUNETEAUX

Région PACA

 David GÉHANT

Région PACA

 Hélène RIGAL

Région PACA

 Patricia GRANET BRUNELLO

Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence

 Gérard TENOUX

Conseil départemental des Hautes-Alpes

 Marie-Pierre CALLET

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Laetitia QUILICI,

Conseil départemental du Var

groupe1

Comité syndical de PACA THD

•  Le Comité syndical agit en tant qu’organe délibérant

• Y siègent la Région et les départements membres : 48 voix

• Le Comité vote les sections du budget correspondant aux frais de personnel et de gestion courante

• Le Comité vote les autorisations de programme, au vu des propositions arrêtées le cas échéant par les Collèges des secteurs territoriaux

•  Il se réunit à approximativement 4 à 5 fois par an

•  Il associe à ses travaux les membres associés

 

groupe1

Collèges territoriaux de PACA THD

• 3 collèges territoriaux : 04 / 05 ; 13 et 83

• Les collèges territoriaux statuent sur les sujets suivants, sur délégation du Comité syndical : définition du projet d’aménagement numérique du secteur territorial (technologies utilisées, zone de couverture et calendrier de réalisation, organisation de la maîtrise d’ouvrage et choix du mode de gestion du projet, notamment s’agissant de la gestion déléguée du service public)  ; répartition entre les membres du Syndicat concernés des coûts d’investissement et de fonctionnement d’un projet d’aménagement numérique d’un secteur territorial dans un horizon de temps pluriannuel à arrêter par chaque Collège d’un secteur territorial, afin d’élaborer une proposition d’autorisation de programme pour le Comité syndical.


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