Délibérations comité syndical de PACA THD
32e séance du Comité Syndical de PACA THD le 11 avril 2018
La 32ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 11 avril à Aix-en-Provence, dans les locaux SMO PACATHD.
DÉLIBÉRATIONS du comité syndical du 11/04/2018
Les annexes des délibérations du Comité syndical comportant des indications nominatives, ou dont le fichier est trop volumineux, ne peuvent être accessibles en ligne. Vous pouvez toutefois les consulter au siège de PACA THD :
Bâtiment G. Mégie – Domaine du Petit Arbois
Avenue Louis Philibert
CS 10665
13547 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 4
Compte-rendu des décisions de madame la Présidente dans le cadre de sa délégation générale donnée par le comité syndical de PACA THD |
. |
Approbation du compte de gestion de 2017 du budget principal et autorisation de signature Electronique par madame la Présidente |
. |
Approbation du compte de gestion de 2017 du budget annexe « rip » et autorisation de signature électronique par Madame la Présidente |
. |
Adoption du compte administratif 2017 – budget principal |
. |
Adoption du compte administratif 2017 – budget annexe « RIP » |
. |
Note de présentation (jointe en annexe au compte administratif 2017 du budget principal et du budget annexe) |
. |
Affectation des résultats 2017- budget principal |
. |
Affectation des résultats 2017 – budget annexe « RIP » |
. |
Révision des crédits de paiement relatifs aux autorisations de programme du budget annexe « RIP » |
. |
Reprise ponctuelle par le comité syndical de la délégation d’attribution consentie aux collèges territoriaux pour le réajustement des volumes prévisionnels des investissements et la création d’une autorisation de programme |
. |
Note de présentation (jointe en annexe au budget primitif du budget principal et du budget annexe) |
. |
Budget primitif 2018 pour le budget principal |
. |
Budget primitif 2018 pour le budget annexe « RIP » |
. |
Avenant n°5- convention de délégation de service public relative a l’exploitation et la commercialisation du réseau de communications électroniques à très haut débit du SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT |
. |
Autorisation de signature d’un accord-cadre de conception réalisation sur les départements des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence (MCR 04/05) |
. |
Autorisation de signature d’un marché de prestations intellectuelles : mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé (CSPS) sur le département des Bouches-du-Rhône |
. |
Avenant n°1 au marché subséquent n°2 (16m1-02) du lot 1 « génie civil d’infrastructures» de l’accord-cadre avant pour objet la réalisation d’infrastructures de communications électroniques haut et très haut débit, sur le périmètre territorial en matière d’aménagement numérique de PACA THD – MED PHASE Il |
. |
Délégations du comité syndical a la présidente de PACA THD pour la signature de conventions de réutilisation d’infrastructures de tiers |
. |
Autorisation de lancement d’une procédure d’appel à manifestation d’engagements locaux sur le périmètre des départements des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes |
. |
31e séance du Comité Syndical de PACA THD le 15 mars 2018
La 31ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 15 mars à Aix-en-Provence, dans les locaux SMO PACATHD.
DÉLIBÉRATIONS du comité syndical du 15/03/2018
Les annexes des délibérations du Comité syndical comportant des indications nominatives, ou dont le fichier est trop volumineux, ne peuvent être accessibles en ligne. Vous pouvez toutefois les consulter au siège de PACA THD :
Bâtiment G. Mégie – Domaine du Petit Arbois
Avenue Louis Philibert
CS 10665
13547 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 4
• Délibération n°2018-001
Compte-rendu des décisions de madame la Présidente dans le cadre de sa délégation générale donnée par le Comité syndical de PACA THD, des collèges territoriaux et des bureaux |
. |
• Délibération n°2018-002 Composition de la CDSP PACT (commission de délégation de service public) -annule et remplace la délibération 2017-091 du 27/11/2017 |
. |
• Délibération n°2018-003
Assimilation de PACA THD a une commune de la strate de 40.000 a 80.000 habitants |
. |
• Délibération n°2018-004 Nouveau régime indemnitaire de la filière administrative |
. |
• Délibération n°2018-005 Création d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction (PREAD) |
. |
• Délibération n°2018-006-A Création du poste d’emploi fonctionnel de directeur général des services (DGS) |
. |
• Délibération n°2018-006-B création d’un poste d’ingénieur travaux |
. |
• Délibération n°2018-008 Rapport d’orientation budgétaire 2018 (ROB 2018) |
. |
• Délibération n°2018-009 Demande de contribution exceptionnelle de fonctionnement pluriannuelle de PACA THD auprès de la région Provence-Alpes-Côte-D’azur |
. |
• Délibération n°2018-010 procédure de renégociation des contrats d’assurance des risques statutaires |
. |
29e séance du Comité Syndical de PACA THD le 21 décembre 2017
La 29ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 21 décembre 2017 à Aix-en-Provence, dans les locaux SMO PACATHD.
DÉLIBÉRATIONS du comité syndical du 21/12/2017
Les annexes des délibérations du Comité syndical comportant des indications nominatives, ou dont le fichier est trop volumineux, ne peuvent être accessibles en ligne. Vous pouvez toutefois les consulter au siège de PACA THD :
Bâtiment G. Mégie – Domaine du Petit Arbois
Avenue Louis Philibert
CS 10665
13547 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 4
Compte-rendu des décisions de madame la présidente dans le cadre de sa délégation générale donnée par le comité syndical de PACA THD, des collèges territoriaux et des bureaux |
. |
Vote de la décision modificative n°2 au budget annexe « RIP » de 2017 |
. |
Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses avant le vote du budget 2018 |
. |
Avenant – marche d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’aménagement numérique du territoire – lot 02 : assistance juridique au maitre d’ouvrage |
. |
Adhésion du smed13 et du SYMIELEC var à PACA THD en tant que membres associés |
. |
Désignations – représentions de présentations de PACA THD au sein d’organismes extérieurs – SICTIAM-annule et remplace la délibération n°2017-092 du 27/11/2017 |
. |
28e séance du Comité Syndical de PACA THD le 27 novembre 2017
La 28ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 27 novembre 2017 à Aix-en-Provence, dans les locaux SMO PACATHD.
DÉLIBÉRATIONS du comité syndical du 27/11/2017
Les annexes des délibérations du Comité syndical comportant des indications nominatives, ou dont le fichier est trop volumineux, ne peuvent être accessibles en ligne. Vous pouvez toutefois les consulter au siège de PACA THD :
Bâtiment G. Mégie – Domaine du Petit Arbois
Avenue Louis Philibert
CS 10665
13547 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 4
Installation du Comité syndical du PACA THD |
. |
Compte-rendu des décisions de Madame la Présidente dans le cadre de sa délégation générale donnée par le Comité syndical de PACA THD, des Collèges Territoriaux et des Bureaux |
. |
Élection d’un Vice-Président de PACA THD |
. |
Renouvellement de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) |
. |
Composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) propre à la convention de Délégation de Service Public conclue avec la société PACT |
. |
Désignations – Représentations de PACA THD au sein d’organismes extérieurs |
. |
Adoption de la charte informatique de PACA THD |
. |
Vote de la Décision Modificative n°1 au Budget Principal |
. |
Vote de la Décision Modificative n°1 au Budget Annexe « RIP » de 2017 |
. |
Révision des crédits de paiement relatifs aux autorisations de programme du Budget Annexe « RIP » |
. |
Reprise ponctuelle par le Comité syndical de la délégation d’attribution consentie aux Collèges Territoriaux du Var et des Bouches-du-Rhône pour la suppression des autorisations de programme « inclusion numérique 13 et 83 » des délibérations n° CT83-2017-003 et CT13-2017-003 |
. |
Autorisation de signatures des conventions d’engagement irrévocables de participation financière à l’autorisation de programme MED 83 du Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit conclues avec les EPCI du Var |
. |
Attribution de l’indemnité de conseil au titre de la gestion 2017 au comptable public |
. |
Marché Conception Réalisation 13 (MCR13) – Autorisation de signature |
. |
Autorisation de signature du marché de prestations intellectuelles : mission de recherche d’amiante et fibre apparentées dans les revêtements bitumineux des chaussées |
. |
Autorisation de signature de la convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens, avec ENEDIS et le SYMIELEC VAR, et avec ENEDIS et le SMED 13, autorités organisatrices de la distribution d’électricité |
. |
Avenant numéro 1 – Marché public de prestations intellectuelles – Réalisation d’infrastructures de communications électroniques haut et très haut débit sur le périmètre de PACA THD et du SICTIAM – CSPS et relevés topographique – lot numéro 2 |
. |
Autorisation de dépôt du dossier FSN et approbation du plan de financement prévisionnel |
. |
27e séance du Comité Syndical de PACA THD le 29 juin 2017
La 27ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 29 juin 2017 à Aix-en-Provence, dans les locaux SMO PACATHD.
DÉLIBÉRATIONS du comité syndical du 29/06/2017
Les annexes des délibérations du Comité syndical comportant des indications nominatives, ou dont le fichier est trop volumineux, ne peuvent être accessibles en ligne. Vous pouvez toutefois les consulter au siège de PACA THD :
Bâtiment G. Mégie – Domaine du Petit Arbois
Avenue Louis Philibert
CS 10665
13547 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 4
Compte rendu des décisions de madame la présidente dans le cadre de sa délégation générale donnée par le comité syndical de PACA THD, des collèges territoriaux et des bureaux |
. |
Composition des commissions territoriales des Alpes de Haute-Provence, des Hautes-Alpes et des Bouches-du-Rhône |
. |
Adhésion des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du Var au Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) |
. |
Adoption de la nouvelle version de l’article 28.2 du règlement intérieur du SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCEALPES-COTE-D’AZUR TRES HAUT DEBIT |
. |
Reprise ponctuelle par le comité syndical de la délégation d’attribution consentie au collège territorial du var pour le réajustement de l’autorisation de programme med83 de la délibération n°ct83-2017-003 |
. |
Convention relative au financement des autorisations de programme de l’année 2017 et au suivi des déploiements du réseau de communications électroniques à Très Haut Débit du SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT sur le territoire du département des Alpes de Haute-Provence |
. |
Convention relative au financement des déploiements du réseau de communications électroniques à Très Haut Débit du SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT sur le territoire du département des Hautes-Alpes |
. |
Convention relative au financement des déploiements du réseau de communications électroniques à Très Haut Débit du SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT sur le territoire du département des Bouches-du-Rhône |
. |
Convention d’engagement irrévocable de participation financière à l’autorisation de programme MED 83 du SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT |
. |
Convention relative au financement des autorisations de programme de l’année 2017 et au suivi des déploiements du réseau de communications électroniques à Très Haut Débit du SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT sur le territoire de la Région Provence-Alpes-Côte d’azur |
. |
Convention d’engagement irrévocable de participation financière à l’autorisation de programme MED 83 du SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT à conclure avec les EPCI du var |
. |
Convention de participation pour les travaux de Montée en Débit au Gaou Benat à Bormes-les-Mimosas |
. |
Cotisation au titre de l’année 2017 a la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) |
. |
Ressources humaines recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lie à un accroissement saisonnier d’activité |
. |
Ressources humaines ratios d’avancement de grade |
. |
Délégation de compétence du comité syndical au bureau de PACA THD pour l’approbation des contrats de sous-traitance du délégataire de service public PACT |
. |
Délégation du comité syndical au bureau pour signer l’avenant au contrat de délégation de service public conclu avec l’opérateur XILAN |
. |
Avenant au lot n°2 du marché de maitrise d’œuvre en vue de la réalisation d’infrastructures de communications électroniques Haut et Très Haut Débit sur le périmètre de PACA THD |
. |
Convention de quasi-régie relative à l’actualisation de la STRATEGIE DE COHERENCE REGIONALE D’AMENAGEMENT NUMERIQUE (SCoRAN) de la Région Provence-Alpes-Côte d’azur par LE SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT (PACA THD) et à son extension aux usages et services numériques |
. |
Délibération de principe pour la constitution d’un groupement de commandes pour l’appel à projets « zones blanches centres-bourgs » et « 1300 sites stratégiques » |
. |
Ressources humaines modification de la délibération n°2017-023-6 du 3 janvier 2017 portant création d’un poste permanent de contrôleur de travaux |
. |
26e séance du Comité Syndical de PACA THD le 7 avril 2017
La 26ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 7 avril 2017 à Aix-en-Provence, dans les locaux SMO PACA THD.
DÉLIBÉRATIONS du comité syndical du 07/04/2017
Les annexes des délibérations du Comité syndical comportant des indications nominatives, ou dont le fichier est trop volumineux, ne peuvent être accessibles en ligne. Vous pouvez toutefois les consulter au siège de PACA THD :
Bâtiment G. Mégie – Domaine du Petit Arbois
Avenue Louis Philibert
CS 10665
13547 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 4
Compte rendu des décisions de madame la présidente dans le cadre de sa délégation générale donnée par le comité syndical de PACA THD, des collèges territoriaux et des bureaux |
. |
Composition du comité syndical du syndicat mixte ouvert Provence-Alpes-Côte d’azur Très Haut Débit (PACA THD) |
. |
Élection du délégué de la région et de son suppléant au sein du collège de secteur territorial des alpes de haute-Provence et des Hautes-Alpes |
. |
Élection du délégué de la Région au sein du collège de secteur territorial des Bouches-du-Rhône |
. |
Désignation de deux délégués représentant la Région au bureau du SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE-D’AZUR TRES HAUT DEBIT (PACA THD) |
. |
Composition de la commission de délégation de service (CDSP) public propre à la convention de Délégation de Service Public PACT |
. |
Composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) propre à la convention de délégation de service public relative à la conception, à l’établissement et a l’exploitation du réseau Très Haut Débit du var |
. |
Reprise ponctuelle par le comité syndical de la délégation d’attribution consentie au collège territorial des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence pour la correction de deux erreurs matérielles dans la délibération n° CT0405-2017-003 |
. |
Désignation – représentant du SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT (PACA THD) au sein de l’organisme extérieur, la fédération nationale des collectivités concédâtes et régies (FNCCR) |
. |
Approbation du compte de gestion de 2016 du budget principal et autorisation de signature électronique par madame la présidente |
. |
Approbation du compte de gestion de 2016 du budget annexe « RIP » et autorisation de signature électronique par madame la Présidente |
. |
Adoption du compte administratif 2016 – budget principal |
. |
Adoption du compte administratif 2016 – budget annexe |
. |
Révision et création des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) du budget annexe « RIP » |
. |
Demande de contribution statutaire au fonctionnement 2017 de PACA THD auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, des départements des Alpes de Haute-Provence, des Hautes-Alpes, des Bouches-du-Rhône et du Var |
. |
Demande de contribution statutaire aux investissements 2017 de PACA THD auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, des départements des Alpes de Haute-Provence, des Hautes-Alpes, des Bouches-du-Rhône et du Var et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) |
. |
Budget primitif 2017 pour le budget principal |
. |
Budget primitif 2017 pour le budget annexe « RIP » |
. |
Actualisation des schémas directeurs territoriaux d’aménagement numérique (SDTAN) des départements des alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes par le SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT (PACA THD) |
. |
Avenant n°4 a la convention de délégation de service public relative à l’exploitation et la commercialisation du réseau très haut débit de PACA THD |
. |
Cotisation à l’AVICCA au titre de l’année 2017 |
. |
Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention de co-maitrise d’ouvrage avec le conseil départemental de l’Isère |
. |
25e séance du Comité Syndical de PACA THD le 24 février 2017
La 25ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 24 février 2017 à Aix-en-Provence, dans les locaux SMO PACA THD.
DÉLIBÉRATIONS du comité syndical du 24/02/2017
Les annexes des délibérations du Comité syndical comportant des indications nominatives, ou dont le fichier est trop volumineux, ne peuvent être accessibles en ligne. Vous pouvez toutefois les consulter au siège de PACA THD :
Bâtiment G. Mégie – Domaine du Petit Arbois
Avenue Louis Philibert
CS 10665
13547 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 4
Compte rendu des décisions de madame la présidente dans le cadre de sa délégation générale donnée par le comité syndical de PACA THD, des collèges territoriaux et des bureaux |
. |
Adhésion des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) du Var au Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) |
. |
Composition de la commission de délégation de service public (CDSP) du réseau PACT FIBRE |
. |
Autorisation de signature de la convention de partenariat entre la région Provence-Alpes-Côte d’azur et PACA THD pour la diffusion de données ouvertes et intelligentes |
. |
Autorisation de signature de la note d’orientation 2017-2018 SICTIAM et cotisation au titre de l’année 2017 |
. |
Rapport d’orientation budgétaire (ROB) |
. |
Approbation du principe et autorisation de lancement de la délégation de service public pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques dans le var par le SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT (PACA THD) |
. |
Autorisation de lancement d’une consultation pour l’attribution d’un accord-cadre de conception-réalisation d’une infrastructure de communications électroniques à Très Haut Débit (FTTH) sur le département des Bouches-du-Rhône |
. |
Acquisition d’infrastructures |
. |
Mise en place du télétravail |
. |
Mise en place du temps partiel au sein du SMO PACA THD |
. |
Portant création d’un poste permanent de directeur technique CATEGORIE A |
. |
24e séance du Comité Syndical de PACA THD le 3 janvier 2017
La 24ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 3 janvier 2017 à Aix-en-Provence, dans les locaux SMO PACA THD.
DÉLIBÉRATIONS du comité syndical du 03/01/2017
Les annexes des délibérations du Comité syndical comportant des indications nominatives, ou dont le fichier est trop volumineux, ne peuvent être accessibles en ligne. Vous pouvez toutefois les consulter au siège de PACA THD :
Bâtiment G. Mégie – Domaine du Petit Arbois
Avenue Louis Philibert
CS 10665
13547 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 4
• Délibération 2017-001 Installation du comité syndical du SMO PACA THD |
. |
• Délibération 2017-002 Élection du président du SMO PACA THD |
. |
• Délibération 2017-003 Élection des vice-président du SMO PACA THD |
. |
• Délibération 2017-004 Adoption du nouveau règlement intérieurdu SMO PACA THD |
. |
• Annexe délibération 2017-004 Annexe règlement intérieur |
. |
• Délibération 2017-005 Désignation des deux délégués représentant la Région au bureau du SMO PACA THD |
. |
• Délibération 2017-006 Élection des délégués de la Région au sein du collège de secteur territorial des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes |
. |
• Délibération 2017-007 Élection du délégué de la Région au sein du collège de secteur territorial des Bouches-du-Rhône |
. |
• Délibération 2017-008 Élection du délégué de la Région au sein du collège de secteur territorial du var |
. |
• Délibération 2017-009 délégations du comité syndical au président du syndicat mixte ouvert Provence-Alpes-Côte-D’azur Très Haut Débit |
. |
• Délibération 2017-010 Délégations d’attributions du comité syndical au collège du secteur territorial des alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes |
. |
• Délibération 2017-011 Délégations d’attributions du comité syndical au collège du secteur territorial des Bouches-du-Rhône |
. |
• Délibération 2017-012 Délégations d’attributions du comité syndical au collège du secteur territorial du Var |
. |
• Délibération 2017-013 Délégations du comité syndical au bureau du syndicat mixte ouvert Provence-Alpes-Côte-D’azur très haut débit |
. |
• Délibération 2017-014 Composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) |
. |
• Délibération 2017-015 Désignation au sein de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) du groupement de commandes constitue avec le SICTIAM |
. |
• Délibération 2017-017 Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) |
. |
• Délibération 2017-018 Désignations – représentations du Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte-D’azur très haut débit (PACA THD) au sein d’organismes extérieurs |
. |
• Délibération 2017-019 Modification de la délibération n°2015-069 relative à la clé de répartition des dépenses de fonctionnement à transférer du budget principal au budget annexe |
. |
• Délibération 2017-020 Autorisation de signature d’un avenant n°1 à la convention de subvention conclue avec la caisse des dépôts |
. |
• Délibération 2017-021 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses avant le vote du budget 2017 |
. |
• Délibération 2017-022 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour la filière administrative |
. |
• Délibération 2017-023-1 Création d’un poste permanent de gestionnaire ressources financières categorie B |
. |
• Délibération 2017-023-2 Création d’un poste permanent de gestionnaire administratif catégorie B |
. |
• Délibération 2017-023-3 Création d’un poste permanent de charge de mission 04-05 catégorie A |
. |
• Délibération 2017-023-4 Création d’un poste permanent de charge de mission ANT catégorie A |
. |
• Délibération 2017-023-5 Création d’un poste permanent d’assistante de direction catégorie C |
. |
• Délibération 2017-023-6 Création d’un poste permanent de contrôleur des travaux catégorie B |
. |
• Délibération 2017-023-7 Création d’un poste permanent de charge de projet DSP catégorie A |
. |
• Délibération 2017-024 Acquisitions d’infrastrutures |
. |
• Délibération 2017-025 Autorisation de signature de l’avenant n°3 au lot n°1 du marché de maitrise d’œuvre n°2014-moe-05 |
. |
• Délibération 2017-026 Autorisation de signature de l’avenant n°1 à l’accord-cadre portant sur la réalisation d’infrastructures de communications électroniques haut et très haut débit sur le périmètre territorial en matière d’aménagement numérique de PACA THD – MED PHASE II (N°2015-ACT-03/04) |
. |
• Délibération 2017-027 Autorisation de signature de l’avenant n°2 à l’accord-cadre portant sur la réalisation des infrastructures très haut débit sur le périmètre de PACA THD et du SICTIAM-FTTH (N°2015-ACT-05) |
. |
• Délibération 2017-028 Autorisation de signature de l’avenant n°1 aux conventions liées au dispositif de soutien à l’équipement à l’internet haut débit satellitaire – inclusion numérique- (N° CONV 2016-04-05-06-07-11-12) |
. |
• Annexe délibération 2017-028 Convention : dispositif de soutien financier à l’équipement à l’internet haut débit par satellite – inclusion numérique |
. |
• Annexe délibération 2017-028 Convention relative au dispositif de soutien financier à l’équipement a l’internet haut débit par satellite – inclusion numérique – Avenant n°1- ALSATIS |
. |
• Annexe délibération 2017-028 Convention relative au dispositif de soutien financier à l’équipement a l’internet haut débit par satellite – inclusion numérique – Avenant n°1- EUROPASAT |
. |
• Annexe délibération 2017-028 Convention relative au dispositif de soutien financier à l’équipement a l’internet haut débit par satellite – inclusion numérique – Avenant n°1- NORDNET |
. |
• Annexe délibération 2017-028 Convention relative au dispositif de soutien financier à l’équipement a l’internet haut débit par satellite – inclusion numérique – Avenant N°1 – IDHD GROUPE |
. |
• Annexe délibération 2017-028 Convention relative au dispositif de soutien financier à l’équipement a l’internet haut débit par satellite – inclusion numérique – Avenant n°1- OZONE |
. |
• Annexe délibération 2017-028 Convention relative au dispositif de soutien financier à l’équipement a l’internet haut débit par satellite – inclusion numérique – Avenant n°1- SAT 2 WAY |
. |
23e séance du Comité Syndical de PACA THD le 19 octobre 2016
La 23ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 19 octobre 2016 à Gap, dans les locaux du conseil départemental des Hautes-Alpes
DÉLIBÉRATIONS du comité syndical du 19/10/2016
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
Séance du bureau de PACA THD le 19 octobre 2016
Une séance de bureau de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 19 octobre 2016 à Gap, dans les locaux du conseil départemental des Hautes-Alpes
DÉLIBÉRATIONS du bureau du 19/10/2016
|
. |
|
. |
22e séance du Comité Syndical de PACA THD le 15 septembre 2016
La 22ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 15 septembre 2016 à Gap, dans les locaux de la maison de la Région
DÉLIBÉRATIONS du Comité Syndical du 15/09/2016
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
21e séance du Comité Syndical de PACA THD le 30 juin 2016
La 21ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 30 juin 2016 à Aix, dans les locaux de PACA THD
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 30/06/2016
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
20e séance du Comité Syndical de PACA THD le 29 avril2016
La 20ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 29 avril 2016 à Marseille, dans les locaux de la Région PACA
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 29/04/2016
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
19e séance du Comité Syndical de PACA THD le 16 février 2016
La 19ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 16 février 2016 à Aix-en-Provence, au siège de PACA THD
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 16/02/2016
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
Consulter les délibérations des années antérieures
18e séance du Comité Syndical de PACA THD le 1er décembre 2015
La 18ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 1er décembre 2015 à Aix-en-Provence, au siège de PACA THD
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 01/12/2015
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
17e séance du Comité Syndical de PACA THD le 20 novembre 2015
La 17ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 20 novembre 2015 à Aix-en-Provence, au siège de PACA THD
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 20/11/2015
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
16e séance du Comité Syndical de PACA THD le 5 octobre2015
La 16ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 5 octobre 2015 à Aix-en-Provence, au siège de PACA THD
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 05/10/2015
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
15e séance du Comité Syndical de PACA THD le 7 juillet 2015
La 15ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 7 juillet 2015 à Aix-en-Provence, au siège de PACA THD, en présence de deux membres de la Mission France Très Haut Débit.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 07/07/2015
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
14e séance du Comité Syndical de PACA THD le 22 mai 2015
La 14ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 22 mai 2015 à Aix-en-Provence, au siège de PACA THD. Ce Comité a procédé à l’élection des nouveaux membres du Bureau de PACA THD et voté plus de 20 délibérations.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 22/05/2015
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
13e séance du Comité Syndical de PACA THD le 18 février 2015
La 13ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 18 février 2015 à Gap (dans les locaux du Conseil Général des Hautes-Alpes), sous la présidence de Mme Christine NIVOU.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 18/02/2015
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
12e séance du Comité Syndical de PACA THD le 19 janvier 2015
La 12ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 19 janvier 2015 à Aix-en-Provence, sous la présidence de Mme Christine NIVOU.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 19/01/2015
|
|
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
11e séance du Comité Syndical de PACA THD le 15 décembre 2014
La 11ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 15 décembre 2014 à Gap (site Saint Louis du Conseil général 05), sous la présidence de Mme Christine NIVOU.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 15/12/2014
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
10e séance du Comité Syndical de PACA THD le 7 novembre 2014
La 10ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 7 novembre 2014 au siège du syndicat mixte, sous la présidence de Mme Christine NIVOU.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 07/11/2014
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
9e séance du Comité Syndical de PACA THD le 13 octobre 2014
La 9ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 13 octobre 2014 au Conseil général des Alpes de Haute-Provence.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 13/10/2014
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
8e séance du Comité Syndical de PACA THD le 9 juillet 2014
La 8ème réunion du Comité syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 9 juillet 2014 au siège du syndicat mixte, sous la présidence de M. Jean-Yves ROUX.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 09/07/2014
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
7e séance du Comité Syndical de PACA THD le 16 juin 2014
La 7ème réunion du Conseil syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 16 juin 2014 au siège du syndicat mixte, sous la présidence de M. Jean-Yves ROUX.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 16/06/2014
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
6e séance du Comité Syndical de PACA THD le 17 avril 2014
La 6ème réunion du Conseil syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 17 avril 2014 au siège du syndicat mixte, sous la présidence de M. Jean-Yves ROUX.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 17/04/2014 :
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
5e séance du Comité Syndical de PACA THD le 11 décembre 2013
La 5ème réunion du Conseil syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 11 décembre 2013 au siège du syndicat mixte, sous la présidence de M. Jean-Yves ROUX.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 11/12/2013
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
4e séance du Comité Syndical de PACA THD le 2 septembre 2013
La 4ème réunion du Conseil syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 2 septembre 2013 au siège du syndicat mixte, sous la présidence de M. Jean-Yves ROUX.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 02/09/2013
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
3e séance du Comité Syndical de PACA THD le 9 juillet 2013
La 3ème réunion du Conseil syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 9 juillet 2013 au siège du syndicat mixte, sous la présidence de M. Jean-Yves ROUX.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 09/07/2013
|
|
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
|
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
|
|
. |
2e séance du Comité Syndical de PACA THD le 6 février 2012
La seconde réunion du Conseil syndical de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 6 février 2013 à l’Hôtel du Département des Alpes-de-Haute-Provence sous la présidence de Jean-Yves Roux. Il a notamment permis d’approuver e budget primitif pour l’année 2013.
DELIBERATIONS du Comité Syndical du 06/02/2013
|
|
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
|
|
. |
|
. |
|
. |
|
. |
|
|
|
. |
Séance constitutive de PACA THD le 23 novembre 2012
La séance constitutive de Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut Débit (PACA THD) s’est tenue le 23 novembre 2012 à l’Hôtel du Région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
|
. |