Délibérations du collège territorial des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes

2e séance du Collège territorial 04-05 le 2 février 2018

La 2e réunion du Collège territorial des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes s’est tenue le 2 février à Gap, dans les locaux de l’Hôtel du Département.


DÉLIBÉRATIONS du collège territorial 04-05 du 2 février 2018

  • Délibération n°ct0405-2018-001

Proposition de modification et de création des autorisations de programme relatives au projet d’aménagement numérique à soumettre au Comité Syndical

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1re séance du Collège territorial 04-05 le 31 janvier 2017

La 1re réunion du Collège territorial des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes s’est tenue le 31 janvier 2017 à Gap, dans les locaux de l’Hôtel du Département.


DÉLIBÉRATIONS du collège territorial 04-05 du 31 janvier 2017

  • Délibération n° CT0405-2017-001

Stratégie d’aménagement numérique dans les alpes de Haute-Provence et les Hautes-Alpes en 2017

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  • Délibération n° CT0405-2017-002

Approbation du principe d’un avenant à la DSP conclue avec la société PACT pour exploiter et commercialiser les prises FTTH à déployer dans les Bouches-du-Rhône

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  • Délibération n° CT0405-2017-003

Proposition de modification des autorisations de programme relative au projet d’aménagement numérique à soumettre au Comité syndical

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